Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C. ROCHER
/
CUVEE DU PAPET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU PAPET
C. ROCHER S.A.

Numéro de dépôt :
1595158
Date de dépôt :
28/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2000

Présentation de la marque CUVEE DU PAPET

Déposée le 28 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) C. ROCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DU PAPET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C. ROCHER domicilié(e) "AU CUVAGE DE MONTERNOT", 33 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE - France.

La marque CUVEE DU PAPET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU PAPET est expirée depuis le 28 mai 2000.

C. ROCHER a également déposé les autres marques suivantes : LES COSSES , LES CABRIERES , LES GALIMARDES , LES COSSES , PRESTIGE DU CUVAGE , DOMAINE DU MOULINIER


C. ROCHER S.A. - "AU CUVAGE DE MONTERNOT", 33 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Vins, spiritueux et liqueurs